Les délibérations et rapports d'activités

2025

COMITÉ SYNDICAL DU 11-02-2025

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 11 février 2025 (pdf 2.52 Mo).

25-01 - Examen du protocole transactionnel à intervenir avec la Société RONAVAL pour la prise en charge de la TGAP des encombrants détournés sur l’année 2024 (pdf 0.79 Mo).

25-02 - Approbation du compte de gestion 2024 de Madame la Trésorière Principale (pdf 0.37 Mo).

25-03 - Vote du compte administratif 2024 (pdf 2.1 Mo).

25-04 - Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l’exercice 2024 (pdf 0.45 Mo).

25-05 - Approbation de la contribution financière du SITOM Nord-Isère, au titre de l’année 2025, dans le cadre du programme pluriannuel de surveillance des dioxines et métaux lourds (qualité de l’air) établi par ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (pdf 0.45 Mo).

25-06 - Vote du budget primitif 2025 (pdf 1.68 Mo).

25-07 - Autorisation de programme (AP) / Crédit de paiement (CP) du budget 2025 (pdf 0.62 Mo).

Liste des délibérations du 11 février 2025 (pdf 0.06 Mo).

2024

COMITÉ SYNDICAL DU 10-12-2024

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 10 décembre 2024 (pdf 1.92 Mo).

24-18 - Définition de la grille tarifaire applicable pour les EPCI adhérents et pour les clients non adhérents au SITOM Nord-Isère pour l’exercice 2025 (pdf 0.56 Mo).

24-19 - Définition du prix HT du MWh applicable à la Société SEQENS (ancienne dénomination sociale PCAS) pour l’exercice 2025 (pdf 0.39 Mo).

24-20 - Débat d’orientation budgétaire (DOB) pour l’exercice 2025 sur la base du Rapport d’orientation budgétaire (ROB) (pdf 0.35 Mo).

24-21 - Modification du RIFSEEP (pdf 0.48 Mo).

Liste des délibérations du 10 décembre 2024 (pdf 0.05 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 01-10-2024

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 1er octobre 2024 (pdf 0.76 Mo).

24-14 - Délégations du Comité Syndical au Bureau (abroge et remplace la délibération n°22-05 du 1er février 2022) (pdf 0.35 Mo).

24-15 - Modification de la grille tarifaire 2024 - Fixation d’une « fourchette » de prix applicable aux collectivités non-membres du SITOM Nord-Isère dans le cadre de réponse aux appels d’offres sur la fin d’année 2024 (pdf 0.52 Mo).

24-16 - Fixation des modalités d’amortissement de la plateforme de broyage des encombrants sur le site de l’UVE (pdf 0.48 Mo).

24-17 - Examen du protocole transactionnel à intervenir avec la Société RONAVAL pour la prise en charge de la TGAP des encombrants détournés du 13 septembre au 6 octobre 2023 (pdf 0.51 Mo).

Liste des délibérations du 1er octobre 2024 (pdf 0.05 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 25-06-2024

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 25 juin 2024 (pdf 2.63 Mo).

24-10 - Délégations du Comité Syndical au Président (annule et remplace la délibération du 12 décembre 2023) (pdf 0.31 Mo).

24-11 - Cession de matériel inutilisé - Vente du lot (pdf 0.32 Mo).

24-12 - Décision modificative n°1 au BP 2024 (pdf 0.29 Mo).

24-13 - Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d achat exceptionnelle (pdf 0.3 Mo).

Liste des délibérations du 25 juin 2024 (pdf 0.05 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 29-03-2024

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 29 mars 2024 (pdf 0.56 Mo).

24-09 - Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer l’avenant n°1 au marché public global de performance pour la conception et la réalisation de travaux et l’exploitation de l’UVE de Bourgoin-Jallieu signé le 13 février 2023 (pdf 0.37 Mo).

Liste des délibérations du 29 mars 2024 (pdf 0.04 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 13-02-2024

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 13 février 2024 (pdf 3.67 Mo).

Liste des délibérations du 13 février 2024 (pdf 0.14 Mo).

24-01 - Approbation du compte de gestion 2023 de Madame la Trésorière Principale (pdf 0.31 Mo).

24-02 - Vote du compte administratif 2023 (pdf 2.1 Mo).

24-03 - Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l’exercice 2023 (pdf 0.35 Mo).

24-04 - Approbation de la contribution financière du SITOM Nord Isère, au titre de l’année 2024, dans le cadre du programme pluriannuel de surveillance des dioxines et métaux lourds (qualité de l’air) établi par ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (pdf 0.36 Mo).

24-05 - Appel d’offres Vienne-Condrieu Agglomération – Réponse conjointe avec TREDI - Tarification et modalités de révision de prix (pdf 0.46 Mo).

24-06 - Vote du budget primitif 2024 (pdf 1.65 Mo).

24-07 - Autorisation de programme (AP) / Crédit de paiement (CP) du budget 2024 (pdf 0.54 Mo).

24-08 - Protection Sociale Complémentaire Prévoyance – Mandat au CDG38 (pdf 0.66 Mo).

2023

COMITÉ SYNDICAL DU 12-12-2023

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 12 décembre 2023 (pdf 2.92 Mo).

23-22 - Délégations du Comité Syndical au Président (annule et remplace la délibération du 15 mars 2022) (pdf 0.47 Mo).

23-23 - Définition de la grille tarifaire pour l’exercice 2024 (pdf 0.46 Mo).

23-24 - Définition du prix HT du MWh applicable à la Société SEQENS pour l’exercice 2024 (pdf 0.43 Mo).

23-25 - Débat d’orientation budgétaire (DOB) pour l’exercice 2024 sur la base du rapport d’orientation budgétaire (ROB) (pdf 0.48 Mo).

Liste des délibérations du 12 décembre 2023 (pdf 0.05 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 28-09-2023

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 26 septembre 2023 (pdf 1.76 Mo).

23-18 - Actualisation du règlement du temps de travail du SITOM Nord-Isère (pdf 0.27 Mo).

23-19 - Actualisation du règlement de télétravail des agents du SITOM Nord Isère (pdf 0.33 Mo).

23-20 - Mise en place du Compte Épargne Temps (CET) pour les agents du SITOM Nord Isère (pdf 0.27 Mo).

23-21 - Détermination de la nature et de la durée des autorisations spéciales d’absence pour les agents du SITOM Nord-Isère (pdf 0.31 Mo).

Liste des délibérations du 26 septembre 2023 (pdf 0.05 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 13-06-2023

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 13 juin 2023 (pdf 1.2 Mo).

Liste des délibérations du 13 juin 2023 (pdf 0.07 Mo).

23-10 Régularisation de la contribution financière du SITOM Nord Isère, au titre de l'année 2023, dans le cadre du programme pluriannuel de surveillance des dioxines et métaux lourds (qualité de l'air) établi par ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (pdf 0.39 Mo).

23-11 Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer un avenant n°1 à la convention signée le 15 novembre 2022 avec le SMET 71 pour le traitement de déchets ménagers du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 (pdf 0.67 Mo).

23-12 Adhésion au contrat groupe protection sociale complémentaire santé 2023-2025 proposé par le CDG38 et définition de la participation de l'employeur (pdf 0.41 Mo).

23-13 Adhésion au dispositif de recueil des signalements, des actes de violence, de discrimination et de harcèlement moral et sexuel et d'agissements sexistes, mis en place par le CDG38 (pdf 0.65 Mo).

23-14 Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG38 (pdf 0.53 Mo).

23-15 Création d'un poste non permanent relevant du grade d'ingénieur pour exercer les fonctions de Chargé de mission auprès de la Direction Générale des Services à temps non complet (pdf 0.44 Mo).

23-16 Suppression des postes permanents d'ingénieur en chef et d'ingénieur principal crées le 5 octobre 2022 et Modification du tableau des emplois (pdf 0.39 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 07-02-2023

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 7 février 2023 (pdf 3.4 Mo).

23-01 Approbation du compte de gestion 2022 de Madame la Trésorière Principale (pdf 0.38 Mo).

23-02 Vote du compte administratif 2022 (pdf 2.09 Mo).

23-03 Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l'exercice 2022 (pdf 0.4 Mo).

23-04 Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer le marché public global de performance pour la conception et la réalisation de travaux et l'exploitation de l'unité de valorisation énergétique des déchets de Bourgoin-Jallieu (pdf 0.55 Mo).

23-05 Correction apportée à la délibération portant sur la grille tarifaire applicable pour les clients non adhérents au SITOM Nord Isère pour l'exercice 2023 et approuvéée le 13/12/2022 (pdf 0.42 Mo).

23-06 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CDG38 (pdf 0.51 Mo).

23-07 Approbation de la contribution financière du SITOM Nord Isère, au titre de l'année 2023, dans le cadre du programme pluriannuel de surveillance des dioxines et métaux lourds (qualité de l'air) établi par ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (pdf 0.41 Mo).

23-08 Vote du budget primitif 2023 (pdf 1.64 Mo).

23-09 Autorisation de programme (AP) / Crédit de paiement (CP) du budget 2023 (pdf 0.45 Mo).

Liste des délibérations du 7 février 2023 (pdf 0.08 Mo).

2022

COMITÉ SYNDICAL DU 13-12-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 13 décembre 2022 (pdf 1.49 Mo).

22-46 Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SITOM Nord Isère (pdf 0.18 Mo).

22-47 Modification du réglement intérieur suite à la réforme de la publicité des actes administratifs selon le décret N°2021-1311 du 7 octobre 2021 (pdf 0.62 Mo).

22-48 Suppression du poste permanent d'un adjoint administratif principal de 1ère classe crée le 5 avril 2022 et Modification du tableau des emplois (pdf 0.2 Mo).

22-49 - Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer une convention avec le SYTRAIVAL pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d'effet au 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 (pdf 0.23 Mo).

22-50 Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer une convention avec la CC du Pilat Rhodanien pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d'effet au 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023 (pdf 0.24 Mo).

22-51 Autorisation donnée à Monsieur le Président pour signer une convention avec le SYTRAD pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d'effet au 1er janvier 2023 au 31 décembre 2027 (pdf 0.24 Mo).

22-52 Débat d'orientation budgétaire (DOB) pour l'exercice 2023 sur la base du rapport d'orientation budgétaire (ROB) (pdf 0.16 Mo).

22-53 Dérogation exceptionnelle de tarification des stés ayant un engagement annuel d'apport de déchets supérieur à 10 001 tonnes à la grille tarifaire 2022 définie pour les clients non adhérents au SITOM et approuvée par délibération du 14.1 (pdf 0.25 Mo).

22-54 Définition de la grille tarifaire applicable pour les clients non adhérents au SITOM Nord Isère pour l'exercice 2023 (pdf 0.34 Mo).

22-55 Définition de la grille tarifaire applicable pour les EPCI adhérents au SITOM Nord Isère pour l'exercice 2023 (pdf 0.24 Mo).

22-56 Définition du prix HT du MWh applicable à la Société SEQENS (ancienne dénomination sociale PCAS) pour l'exercice 2023 (pdf 0.2 Mo).

Liste des délibérations du 13 décembre 2022 (pdf 0.09 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 05-10-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 05 octobre 2022 (pdf 1.06 Mo).

22-36 Avenant 13 marché de conduite, entretien et maintenance de l'usine d'incinération des ordures ménagères du SITOM Nord Isère signée le 4 août 2005 avec la Société RONAVAL (pdf 0.18 Mo).

22-37 Décision modificative 1 au budget primitif 2022 (pdf 0.15 Mo).

22-38 Examen du protocole transactionnel à intervenir avec la Société RONAVAL pour la prise en charge de la TGAP des déchets détournés du 11 avril au 30 mai 2022 (pdf 0.23 Mo).

22-39 Autorisation donnée à M. le Président pour signer une convention à intervenir avec le SMET 71 conformément aux articles L5111-1 et s. du CGCT pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d'effet au 01/01/23 jusqu'au 31/12/23 (pdf 0.24 Mo).

22-40 Autorisation donnée à M. le Président pour signer une convention à intervenir avec la CCMDL conformément aux articles L5111-1 et s. du CGCT pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d'effet au 01/01/23 jusqu'au 31/12/23 (pdf 0.24 Mo).

22-41 Création d'un poste permanent d'ingénieur sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo).

22-42 Création d'un poste permanent d'ingénieur principal sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo).

22-43 Création d'un poste permanent d'ingénieur en chef sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo).

22-44 Modification du RIFSEEP (pdf 0.44 Mo).

22-45 Contrats d'assurance risques statutaires (pdf 0.15 Mo).

Liste des délibérations du 05 octobre 2022 (pdf 0.09 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 05-04-2022

  Procès-verbal de la rèunion du Comitè Syndical du 5 avril 2022 (pdf 1.93 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 15-03-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 15 mars 2022 (pdf 2.77 Mo).

  Avis de modification de marché par la survenance de circonstances imprévues : avenant N°12 au marché de RONAVAL approuvé lors du Comité Syndical du 15-03-2022 (pdf 3.33 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 01-02-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 01 février 2022 (pdf 1.51 Mo).

2025

2024

2023

  Rapport Annuel Activité 2023 (pdf 28.98 Mo).

2022

  Rapport d'activité 2022 (pdf 11.52 Mo).

  Rapport d'activité 2022 - Synthèse (pdf 1.59 Mo).