ILS SONT À LA CSS
Pilotée par la Préfecture, la CSS regroupe de nombreux représentants d’associations, de collectivités et d’institutions :
Associations :
ADPE Chamagnieu-Panossas-Chozeau-Trept, AUTOUR, FRAPNA-Isère, APIE, et Nature et Vie Sociale.
Collectivités :
Conseil départemental de l’Isère, Mairie de Bourgoin-Jallieu, Mairie de Domarin, SITOM et son prestataire de services (Sté RONAVAL), SMND et SYCLUM.
Institutions :
Préfecture, ARS et DREAL.
À la demande des élus du SITOM Nord Isère, Monsieur le Préfet de l’Isère a créé par arrêtés N°2003-03349 et N°2003-03-349 du 26 mars 2003 une Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) devenue en 2013 Commission de Suivi de Site (CSS).
SON RÔLE
La CSS a pour objet de promouvoir l’information du public sur les problèmes posés, en ce qui concerne l’environnement et la santé humaine, par la gestion des déchets dans sa zone géographique de compétence. La CSS se réunit à la demande et sous l’autorité de Monsieur le Préfet ou de son représentant.
 | Tous les comptes-rendus de la C.S.S. |
ILS SONT À LA CSS
Pilotée par la Préfecture, la CSS regroupe de nombreux représentants d’associations, de collectivités et d’institutions :
Associations :
ADPE Chamagnieu-Panossas-Chozeau-Trept, AUTOUR, FRAPNA-Isère, APIE, et Nature et Vie Sociale.
Collectivités :
Conseil départemental de l’Isère, Mairie de Bourgoin-Jallieu, Mairie de Domarin, SITOM et son prestataire de services (Sté RONAVAL), SMND et SYCLUM.
Institutions :
Préfecture, ARS et DREAL.
À la demande des élus du SITOM Nord Isère, Monsieur le Préfet de l’Isère a créé par arrêtés N°2003-03349 et N°2003-03-349 du 26 mars 2003 une Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) devenue en 2013 Commission de Suivi de Site (CSS).
SON RÔLE
La CSS a pour objet de promouvoir l’information du public sur les problèmes posés, en ce qui concerne l’environnement et la santé humaine, par la gestion des déchets dans sa zone géographique de compétence. La CSS se réunit à la demande et sous l’autorité de Monsieur le Préfet ou de son représentant.
| Tous les compte-rendus de la C.S.S. |
La surveillance environnementale de l’usine de valorisation énergétique des déchets de Bourgoin-Jallieu est réglementée par plusieurs arrêtés ministériel et préfectoraux.
Ces textes exigent des mesures minimales des dioxines et des métaux lourds dans l’environnement, sans préciser le choix du nombre de points de prélèvements, le milieu et la localisation des échantillons.
Dans ce contexte, il est apparu nécessaire de clarifier le cadre réglementaire en créant un Comité de Suivi Environnemental (CSE).
SON RÔLE
Afin de disposer d’une information claire et objective, le Conseil départemental de l'Isère*, le SITOM Nord Isère et les associations environnementales ont décidé de se rassembler pour mettre en place une démarche de suivi environnemental.
*suite à la transmission de la compétence de la planification des déchets à la Région Auvergne-Rhône-Alpes, le Conseil départemental ne fait plus partie du CSE.
Le CSE est une instance de concertation associant élus, experts et représentants des associations environnementales.
Le CSE se réunit deux fois par an pour échanger sur un programme de mesures le mieux adapté possible à la situation locale et analyser les résultats.
Après consultation, le cabinet Bio-Tox a été sollicité pour apporter son expertise. Parmi ses missions : l’analyse des résultats antérieurs, la proposition d’une stratégie d’échantillonnage et l’apport d’informations actualisées concernant l’évolution des connaissances dans les domaines scientifiques, technique et réglementaire.
À CONSULTER AUSSI
L'INERIS (L’Institut National de l’EnviRonnement Industriel et des RisqueS) www.ineris.fr, notamment le Guide de surveillance dans l’air autour des installations classées publié par cet organisme.
ILS SONT AU COMITE DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL
Présidé par le Sitom Nord-Isère, le Comité de Suivi Environnemental de l’UIOM de Bourgoin-Jallieu regroupe des représentants d’associations et des élus :
5 membres représentant les associations :
• ADPE (Association Défense Protection Environnement),
• FNE Isère (France Nature Environnement) - anciennement FRAPNA,
• APIE,
• UFC Que Choisir
5 élus représentant les collectivités membres du SITOM Nord-Isère
Les membres de ce comité peuvent s’entourer d’experts pour obtenir des compléments d’informations.
La surveillance environnementale de l’usine de valorisation énergétique des déchets de Bourgoin-Jallieu est réglementée par plusieurs arrêtés ministériel et préfectoraux.
Ces textes exigent des mesures minimales des dioxines et des métaux lourds dans l’environnement, sans préciser le choix du nombre de points de prélèvements, le milieu et la localisation des échantillons.
Dans ce contexte, il est apparu nécessaire de clarifier le cadre réglementaire en créant un Comité de Suivi Environnemental (CSE).
SON RÔLE
Afin de disposer d’une information claire et objective, le Conseil départemental de l'Isère*, le SITOM Nord Isère et les associations environnementales ont décidé de se rassembler pour mettre en place une démarche de suivi environnemental.
*suite à la transmission de la compétence de la planification des déchets à la Région Auvergne-Rhône-Alpes, le Conseil départemental ne fait plus partie du CSE.
Le CSE est une instance de concertation associant élus, experts et représentants des associations environnementales.
Le CSE se réunit deux fois par an pour échanger sur un programme de mesures le mieux adapté possible à la situation locale et analyser les résultats.
Après consultation, le cabinet Bio-Tox a été sollicité pour apporter son expertise. Parmi ses missions : l’analyse des résultats antérieurs, la proposition d’une stratégie d’échantillonnage et l’apport d’informations actualisées concernant l’évolution des connaissances dans les domaines scientifiques, technique et réglementaire.
À CONSULTER AUSSI
L'INERIS (L’Institut National de l’EnviRonnement Industriel et des RisqueS) www.ineris.fr, notamment le Guide de surveillance dans l’air autour des installations classées publié par cet organisme.
ILS SONT AU COMITE DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL
Présidé par le Sitom Nord-Isère, le Comité de Suivi Environnemental de l’UIOM de Bourgoin-Jallieu regroupe des représentants d’associations et des élus :
5 membres représentant les associations :
• ADPE (Association Défense Protection Environnement),
• FNE Isère (France Nature Environnement) - anciennement FRAPNA,
• APIE,
• UFC Que Choisir
5 élus représentant les collectivités membres du SITOM Nord-Isère
Les membres de ce comité peuvent s’entourer d’experts pour obtenir des compléments d’informations.
Chaque cheminée est équipée d'analyseurs permettant de contrôler en continu la qualité des fumées.
Un prélèvement continu par cartouche d'accumulation permet d'analyser mensuellement les teneurs en dioxines, en furanes et en mercure.
| Tous les rapports des mesures en continu |
Chaque cheminée est équipée d'analyseurs permettant de contrôler en continu la qualité des fumées.
Un prélèvement continu par cartouche d'accumulation permet d'analyser mensuellement les teneurs en dioxines, en furanes et en mercure.
| Tous les rapports des mesures en continu |
Dans le cadre des arrêtés préfectoraux N°2006-01711 du 9 février 2006, N°2008-11100 du 5 décembre 2008 et N°2011-304-0004 du 31 octobre 2011 d’autorisation d’exploiter l’usine d’incinération des ordures ménagères sur la commune de Bourgoin-Jallieu, le SITOM Nord Isère a l’obligation :
| Tous les rapports des contrôles réglementaires |
Dans le cadre des arrêtés préfectoraux N°2006-01711 du 9 février 2006, N°2008-11100 du 5 décembre 2008 et N°2011-304-0004 du 31 octobre 2011 d’autorisation d’exploiter l’usine d’incinération des ordures ménagères sur la commune de Bourgoin-Jallieu, le SITOM Nord Isère a l’obligation :
| Tous les rapports des contrôles réglementaires |
Dans les fours, certaines matières ne brûlent pas. Ces résidus, appelés les mâchefers, sont composés de matières, de verre, de minéraux, de métaux ferreux et non-ferreux.
Ils sont refroidis et acheminés dans un bâtiment de stockage où ils sont « déferraillés », grâce à un électroaimant qui capte les métaux ferreux.
Les mâchefers restants sont ensuite acheminés vers une plateforme de maturation où les métaux non-ferreux sont récupérés.
Ils sont recyclés en matériaux de sous-couche routière.
| Tous les rapports des mâchefers |
 | En savoir plus sur le tri du verre |
Dans les fours, certaines matières ne brûlent pas. Ces résidus, appelés les mâchefers, sont composés de matières, de verre, de minéraux, de métaux ferreux et non-ferreux.
Ils sont refroidis et acheminés dans un bâtiment de stockage où ils sont « déferraillés », grâce à un électroaimant qui capte les métaux ferreux.
Les mâchefers restants sont ensuite acheminés vers une plateforme de maturation où les métaux non-ferreux sont récupérés.
Ils sont recyclés en matériaux de sous-couche routière.
