SITOM Nord-Isère

 

Un engagement de transparence

Parce que le mot usine ne rime pas forcément avec pollution,

Parce que nous voulons protéger notre environnement,

Parce qu'en tant que service public, nous vous devons la transparence,

 

Le SITOM Nord-Isère s'inscrit dans une démarche de concertation avec les acteurs de la protection de l'environnement, élus, experts, associations, allant ainsi au-delà des mesures de contrôles obligatoires relatifs à l'activité du Pôle Déchets-Energies.

 

SITOM
Prélèvements
Jauge OWEN
Pôle Dechets-Energies

Un engagement de transparence

Parce que le mot usine ne rime pas forcément avec pollution,

Parce que nous voulons protéger notre environnement,

Parce qu'en tant que service public, nous vous devons la transparence,

 

Le SITOM Nord-Isère s'inscrit dans une démarche de concertation avec les acteurs de la protection de l'environnement, élus, experts, associations, allant ainsi au-delà des mesures de contrôles obligatoires relatifs à l'activité du Pôle Déchets-Energies.

 

Prélèvements
Jauge OWEN
Pôle Dechets-Energies
Usine

ILS SONT À LA CSS

Pilotée par la Préfecture, la CSS regroupe de nombreux représentants d’associations, de collectivités et d’institutions :

Associations :

ADPE Chamagnieu-Panossas-Chozeau-Trept, AUTOUR, FRAPNA-Isère, APIE, et Nature et Vie Sociale.

Collectivités :

Conseil départemental de l’Isère, Mairie de Bourgoin-Jallieu, Mairie de Domarin, SITOM et son prestataire de services (Sté RONAVAL), SMND et SYCLUM.

Institutions :

Préfecture, ARS et DREAL.

La Commission de Suivi de Site

À la demande des élus du SITOM Nord Isère, Monsieur le Préfet de l’Isère a créé par arrêtés N°2003-03349 et N°2003-03-349 du 26 mars 2003 une Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) devenue en 2013 Commission de Suivi de Site (CSS).


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SON RÔLE

La CSS a pour objet de promouvoir l’information du public sur les problèmes posés, en ce qui concerne l’environnement et la santé humaine, par la gestion des déchets dans sa zone géographique de compétence. La CSS se réunit à la demande et sous l’autorité de Monsieur le Préfet ou de son représentant.

Tous les comptes-rendus de la C.S.S.

La Commission de Suivi de Site

ILS SONT À LA CSS

Pilotée par la Préfecture, la CSS regroupe de nombreux représentants d’associations, de collectivités et d’institutions :

Associations :

ADPE Chamagnieu-Panossas-Chozeau-Trept, AUTOUR, FRAPNA-Isère, APIE, et Nature et Vie Sociale.

Collectivités :

Conseil départemental de l’Isère, Mairie de Bourgoin-Jallieu, Mairie de Domarin, SITOM et son prestataire de services (Sté RONAVAL), SMND et SYCLUM.

Institutions :

Préfecture, ARS et DREAL.

À la demande des élus du SITOM Nord Isère, Monsieur le Préfet de l’Isère a créé par arrêtés N°2003-03349 et N°2003-03-349 du 26 mars 2003 une Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) devenue en 2013 Commission de Suivi de Site (CSS).


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SON RÔLE

La CSS a pour objet de promouvoir l’information du public sur les problèmes posés, en ce qui concerne l’environnement et la santé humaine, par la gestion des déchets dans sa zone géographique de compétence. La CSS se réunit à la demande et sous l’autorité de Monsieur le Préfet ou de son représentant.

Tous les compte-rendus de la C.S.S.

Le Comité de Suivi Environnemental

La surveillance environnementale de l’usine de valorisation énergétique des déchets de Bourgoin-Jallieu est réglementée par plusieurs arrêtés ministériel et préfectoraux.  

Ces textes exigent des mesures minimales des dioxines et des métaux lourds dans l’environnement, sans préciser le choix du nombre de points de prélèvements, le milieu et la localisation des échantillons.

Dans ce contexte, il est apparu nécessaire de clarifier le cadre réglementaire en créant un Comité de Suivi Environnemental (CSE).

SON RÔLE

Afin de disposer d’une information claire et objective, le Conseil départemental de l'Isère*, le SITOM Nord Isère et les associations environnementales ont décidé de se rassembler pour mettre en place une démarche de suivi environnemental.

*suite à la transmission de la compétence de la planification des déchets à la Région Auvergne-Rhône-Alpes, le Conseil départemental ne fait plus partie du CSE.

Le CSE est une instance de concertation associant élus, experts et représentants des associations environnementales.

Le CSE se réunit deux fois par an pour échanger sur un programme de mesures le mieux adapté possible à la situation locale et analyser les résultats.

Après consultation, le cabinet Bio-Tox a été sollicité pour apporter son expertise. Parmi ses missions : l’analyse des résultats antérieurs, la proposition d’une stratégie d’échantillonnage et l’apport d’informations actualisées concernant l’évolution des connaissances dans les domaines scientifiques, technique et réglementaire.

À CONSULTER AUSSI

L'INERIS (L’Institut National de l’EnviRonnement Industriel et des RisqueS) www.ineris.fr, notamment le Guide de surveillance dans l’air autour des installations classées publié par cet organisme.

ILS SONT AU COMITE DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL

Présidé par le Sitom Nord-Isère, le Comité de Suivi Environnemental de l’UIOM de Bourgoin-Jallieu regroupe des représentants d’associations et des élus :

5 membres représentant les associations : 

• ADPE (Association Défense Protection Environnement),
• FNE Isère (France Nature Environnement) - anciennement FRAPNA,
• APIE,
• UFC Que Choisir

5 élus représentant les collectivités membres du SITOM Nord-Isère

Les membres de ce comité peuvent s’entourer d’experts pour obtenir des compléments d’informations.

Le Comité de Suivi Environnemental

La surveillance environnementale de l’usine de valorisation énergétique des déchets de Bourgoin-Jallieu est réglementée par plusieurs arrêtés ministériel et préfectoraux.  

Ces textes exigent des mesures minimales des dioxines et des métaux lourds dans l’environnement, sans préciser le choix du nombre de points de prélèvements, le milieu et la localisation des échantillons.

Dans ce contexte, il est apparu nécessaire de clarifier le cadre réglementaire en créant un Comité de Suivi Environnemental (CSE).

SON RÔLE

Afin de disposer d’une information claire et objective, le Conseil départemental de l'Isère*, le SITOM Nord Isère et les associations environnementales ont décidé de se rassembler pour mettre en place une démarche de suivi environnemental.

*suite à la transmission de la compétence de la planification des déchets à la Région Auvergne-Rhône-Alpes, le Conseil départemental ne fait plus partie du CSE.

Le CSE est une instance de concertation associant élus, experts et représentants des associations environnementales.

Le CSE se réunit deux fois par an pour échanger sur un programme de mesures le mieux adapté possible à la situation locale et analyser les résultats.

Après consultation, le cabinet Bio-Tox a été sollicité pour apporter son expertise. Parmi ses missions : l’analyse des résultats antérieurs, la proposition d’une stratégie d’échantillonnage et l’apport d’informations actualisées concernant l’évolution des connaissances dans les domaines scientifiques, technique et réglementaire.

À CONSULTER AUSSI

L'INERIS (L’Institut National de l’EnviRonnement Industriel et des RisqueS) www.ineris.fr, notamment le Guide de surveillance dans l’air autour des installations classées publié par cet organisme.

ILS SONT AU COMITE DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL

Présidé par le Sitom Nord-Isère, le Comité de Suivi Environnemental de l’UIOM de Bourgoin-Jallieu regroupe des représentants d’associations et des élus :

5 membres représentant les associations : 

• ADPE (Association Défense Protection Environnement),
• FNE Isère (France Nature Environnement) - anciennement FRAPNA,
• APIE,
• UFC Que Choisir

5 élus représentant les collectivités membres du SITOM Nord-Isère

Les membres de ce comité peuvent s’entourer d’experts pour obtenir des compléments d’informations.

Usine

Les mesures en continu

Chaque cheminée est équipée d'analyseurs permettant de contrôler en continu la qualité des fumées.

Un prélèvement continu par cartouche d'accumulation permet d'analyser mensuellement les teneurs en dioxines, en furanes et en mercure.

Tous les rapports
des mesures en continu

Les mesures en continu

Usine

Chaque cheminée est équipée d'analyseurs permettant de contrôler en continu la qualité des fumées.

Un prélèvement continu par cartouche d'accumulation permet d'analyser mensuellement les teneurs en dioxines, en furanes et en mercure.

Tous les rapports
des mesures en continu

Les contrôles réglementaires

Dans le cadre des arrêtés préfectoraux N°2006-01711 du 9 février 2006, N°2008-11100 du 5 décembre 2008 et N°2011-304-0004 du 31 octobre 2011 d’autorisation d’exploiter l’usine d’incinération des ordures ménagères sur la commune de Bourgoin-Jallieu, le SITOM Nord Isère a l’obligation :

  • D’analyser en continu les émissions à la cheminée pour chacune des deux lignes d’incinération pour les paramètres suivants : poussières totales - carbone organique total - chlorure d’hydrogène - dioxyde de soufre - oxyde d’azote - monoxyde de carbone - fluorure d’hydrogène - ammoniac ;
  • D'effectuer des mesures en semi-continu des dioxines et furanes ;
  • De réaliser une campagne trimestrielle de suivi de la qualité des eaux souterraines (fréquence trimestrielle est appliquée depuis 2009) ;
  • De faire réaliser, par un organisme accrédité, deux mesures par an des paramètres mesurés en continu ainsi que des métaux, dioxines et furanes ;
  • De mettre en place un programme de surveillance de l’impact de l’installation sur l’environnement portant sur les dioxines, les furanes et les métaux ;
  • De réaliser, à l’issue d’une campagne de caractérisation de 6 mois pour chaque ligne d’incinération, des contrôles mensuels de la caractérisation des mâchefers.
Tous les rapports
des contrôles réglementaires
Contrôles

Les contrôles réglementaires

Dans le cadre des arrêtés préfectoraux N°2006-01711 du 9 février 2006, N°2008-11100 du 5 décembre 2008 et N°2011-304-0004 du 31 octobre 2011 d’autorisation d’exploiter l’usine d’incinération des ordures ménagères sur la commune de Bourgoin-Jallieu, le SITOM Nord Isère a l’obligation :

  • D’analyser en continu les émissions à la cheminée pour chacune des deux lignes d’incinération pour les paramètres suivants : poussières totales - carbone organique total - chlorure d’hydrogène - dioxyde de soufre - oxyde d’azote - monoxyde de carbone - fluorure d’hydrogène - ammoniac ;
  • D'effectuer des mesures en semi-continu des dioxines et furanes ;
  • De réaliser une campagne trimestrielle de suivi de la qualité des eaux souterraines (fréquence trimestrielle est appliquée depuis 2009) ;
  • De faire réaliser, par un organisme accrédité, deux mesures par an des paramètres mesurés en continu ainsi que des métaux, dioxines et furanes ;
  • De mettre en place un programme de surveillance de l’impact de l’installation sur l’environnement portant sur les dioxines, les furanes et les métaux ;
  • De réaliser, à l’issue d’une campagne de caractérisation de 6 mois pour chaque ligne d’incinération, des contrôles mensuels de la caractérisation des mâchefers.
Tous les rapports
des contrôles réglementaires
Contrôles
Mâchefers

Le traitement des mâchefers

Dans les fours, certaines matières ne brûlent pas. Ces résidus, appelés les mâchefers, sont composés de matières, de verre, de minéraux, de métaux ferreux et non-ferreux.

Ils sont refroidis et acheminés dans un bâtiment de stockage où ils sont « déferraillés », grâce à un électroaimant qui capte les métaux ferreux.

Les mâchefers restants sont ensuite acheminés vers une plateforme de maturation où les métaux non-ferreux sont récupérés.

Ils sont recyclés en matériaux de sous-couche routière.

Tous les rapports des mâchefers
 
En savoir plus sur le tri du verre

Le traitement des mâchefers

Mâchefers

Dans les fours, certaines matières ne brûlent pas. Ces résidus, appelés les mâchefers, sont composés de matières, de verre, de minéraux, de métaux ferreux et non-ferreux.

Ils sont refroidis et acheminés dans un bâtiment de stockage où ils sont « déferraillés », grâce à un électroaimant qui capte les métaux ferreux.

Les mâchefers restants sont ensuite acheminés vers une plateforme de maturation où les métaux non-ferreux sont récupérés.

Ils sont recyclés en matériaux de sous-couche routière.

BON À SAVOIR !
SI LE VERRE EST BIEN TRIÉ,
LE VOLUME DE MÂCHEFERS DIMINUE. UN BON POINT

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