SITOM Nord-Isère

 

Retrouvez tous nos documents pour des informations plus complètes

Pour plus de transparence, vous trouverez dans cet espace :

  • les mesures, analyses et résultats liés au traitement de nos déchets dans le Pôle déchets énergies,
  • les résultats de la Commission de Suivi de Site et le Comité de Suivi Environnemental,
  • les rapports d’activités du SITOM Nord-Isère,
  • les délibérations et documents du Comité syndical.
  • les lettres d'information du SITOM Nord Isère.

Retrouvez tous nos documents pour des informations plus complètes

Pour plus de transparence, vous trouverez dans cet espace :

  • les mesures, analyses et résultats liés au traitement de nos déchets dans le Pôle déchets énergies,
  • les résultats de la Commission de Suivi de Site et le Comité de Suivi Environnemental,
  • les rapports d’activités du SITOM Nord-Isère,
  • les délibérations et documents du Comité syndical.
  • les lettres d'information du SITOM Nord Isère.

2022

COMITÉ SYNDICAL DU 05-10-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 05 octobre 2022 (pdf 0.7 Mo).

   22-36 Avenant 13 marché de conduite, entretien et maintenance de l'usine d'incinération des ordures ménagères du SITOM Nord Isère signée le 4 août 2005 avec la Société RONAVAL (pdf 0.18 Mo).
   22-37 Décision modificative 1 au budget primitif 2022 (pdf 0.15 Mo).
   22-38 Examen du protocole transactionnel à intervenir avec la Société RONAVAL pour la prise en charge de la TGAP des déchets détournés du 11 avril au 30 mai 2022 (pdf 0.23 Mo).
   22-39 Autorisation donnée à M. le Président pour signer une convention à intervenir avec le SMET 71 conformément aux articles L5111-1 et s. du CGCT pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d'effet au 01/01/23 jusqu'au 31/12/23 (pdf 0.24 Mo).
   22-40 Autorisation donnée à M. le Président pour signer une convention à intervenir avec la CCMDL conformément aux articles L5111-1 et s. du CGCT pour le traitement de déchets ménagers avec une prise d’effet au 01/01/23 jusqu'au 31/12/23 (pdf 0.24 Mo).
   22-41 Création d’un poste permanent d’ingénieur sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo).
   22-42 Création d’un poste permanent d’ingénieur principal sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo).
   22-43 Création d’un poste permanent d’ingénieur en chef sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo).
   22-44 Modification du RIFSEEP (pdf 0.44 Mo).
   22-45 Contrats d'assurance risques statutaires (pdf 0.15 Mo).
   Liste des délibérations du 05 octobre 2022 (pdf 0.09 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 05-04-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 5 avril 2022 (pdf 1.93 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 15-03-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 15 mars 2022 (pdf 2.77 Mo).

  Avis de modification de marché par la survenance de circonstances imprévues : avenant N°12 au marché de RONAVAL approuvé lors du Comité Syndical du 15-03-2022 (pdf 3.33 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 01-02-2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 01 février 2022 (pdf 1.51 Mo).


2021

COMITÉ SYNDICAL DU 14-12-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 14 décembre 2021 (pdf 3.79 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 27-09-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 27 septembre 2021 (pdf 0.49 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 20-09-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 14 septembre 2021 (pdf 1.27 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 12-07-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 12 juillet 2021 (pdf 0.45 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 14-06-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 14 juin 2021 (pdf 1.13 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 04-02-2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 04 février 2021 (pdf 2.45 Mo).


2020

COMITÉ SYNDICAL DU 22-12-2020

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 10 décembre 2020 (pdf 3.15 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 30-11-2020

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 10 novembre 2020 (pdf 2.05 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 08-10-2020

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 08 octobre 2020 (pdf 0.95 Mo).

COMITÉ SYNDICAL DU 06-02-2020

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 06 février 2020 (pdf 2.56 Mo).

2022


2021

  Rapport BIO-TOX campagne 2021 (pdf 16.32 Mo).


2020

  Rapport BIO-TOX campagne 2020 (pdf 11.43 Mo).

2022

  Mesures en continu - 2022 (pdf 0.28 Mo).


2021

  Mesures en continu - 2021 (pdf 0.29 Mo).


2020

  Mesures en continu - 2020 (pdf 0.32 Mo).

2022

  Synthèse analyse des mâchefers (pdf 0.07 Mo).


2021


2020

2022

  Reporting d'exploitation 2022 (pdf 0.79 Mo).


2021


2020

2022

Prochainement sous un nouveau format.


2021

  Lettre d'Information En Direct Janvier 2021 (pdf 7.27 Mo).


2020

  Lettre d'Information En Direct Janvier 2020 (pdf 3.11 Mo).


2019

  Lettre d'Information En Direct Janvier 2019 (pdf 8.68 Mo).