Pour plus de transparence, vous trouverez dans cet espace :
Pour plus de transparence, vous trouverez dans cet espace :
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 1er octobre 2024 (pdf 0.76 Mo).
 | 24-14 - Délégations du Comité Syndical au Bureau (abroge et remplace la délibération n°22-05 du 1er février 2022) (pdf 0.35 Mo). |
| 24-16 - Fixation des modalités d’amortissement de la plateforme de broyage des encombrants sur le site de l’UVE (pdf 0.48 Mo). |
| 24-17 - Examen du protocole transactionnel à intervenir avec la Société RONAVAL pour la prise en charge de la TGAP des encombrants détournés du 13 septembre au 6 octobre 2023 (pdf 0.51 Mo). |
| Liste des délibérations du 1er octobre 2024 (pdf 0.05 Mo). |
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 25 juin 2024 (pdf 2.63 Mo).
| 24-10 - Délégations du Comité Syndical au Président (annule et remplace la délibération du 12 décembre 2023) (pdf 0.31 Mo). |
| 24-11 - Cession de matériel inutilisé - Vente du lot (pdf 0.32 Mo). |
| 24-12 - Décision modificative n°1 au BP 2024 (pdf 0.29 Mo). |
| 24-13 - Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d achat exceptionnelle (pdf 0.3 Mo). |
| Liste des délibérations du 25 juin 2024 (pdf 0.05 Mo). |
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 29 mars 2024 (pdf 0.56 Mo).
| Liste des délibérations du 29 mars 2024 (pdf 0.04 Mo). |
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 13 février 2024 (pdf 3.67 Mo).
| Liste des délibérations du 13 février 2024 (pdf 0.14 Mo). |
| 24-01 - Approbation du compte de gestion 2023 de Madame la Trésorière Principale (pdf 0.31 Mo). |
| 24-02 - Vote du compte administratif 2023 (pdf 2.1 Mo). |
| 24-03 - Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l’exercice 2023 (pdf 0.35 Mo). |
| 24-05 - Appel d’offres Vienne-Condrieu Agglomération – Réponse conjointe avec TREDI - Tarification et modalités de révision de prix (pdf 0.46 Mo). |
| 24-06 - Vote du budget primitif 2024 (pdf 1.65 Mo). |
| 24-07 - Autorisation de programme (AP) / Crédit de paiement (CP) du budget 2024 (pdf 0.54 Mo). |
| 24-08 - Protection Sociale Complémentaire Prévoyance – Mandat au CDG38 (pdf 0.66 Mo). |
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 12 décembre 2023 (pdf 2.92 Mo).
| 23-22 - Délégations du Comité Syndical au Président (annule et remplace la délibération du 15 mars 2022) (pdf 0.47 Mo). |
| 23-23 - Définition de la grille tarifaire pour l’exercice 2024 (pdf 0.46 Mo). |
| 23-24 - Définition du prix HT du MWh applicable à la Société SEQENS pour l’exercice 2024 (pdf 0.43 Mo). |
| 23-25 - Débat d’orientation budgétaire (DOB) pour l’exercice 2024 sur la base du rapport d’orientation budgétaire (ROB) (pdf 0.48 Mo). |
| Liste des délibérations du 12 décembre 2023 (pdf 0.05 Mo). |
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 26 septembre 2023 (pdf 1.76 Mo).
| 23-18 - Actualisation du règlement du temps de travail du SITOM Nord-Isère (pdf 0.27 Mo). |
| 23-19 - Actualisation du règlement de télétravail des agents du SITOM Nord Isère (pdf 0.33 Mo). |
| 23-20 - Mise en place du Compte Épargne Temps (CET) pour les agents du SITOM Nord Isère (pdf 0.27 Mo). |
| 23-21 - Détermination de la nature et de la durée des autorisations spéciales d’absence pour les agents du SITOM Nord-Isère (pdf 0.31 Mo). |
| Liste des délibérations du 26 septembre 2023 (pdf 0.05 Mo). |
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 13 juin 2023 (pdf 1.2 Mo).
| Liste des délibérations du 13 juin 2023 (pdf 0.07 Mo). |
| 23-12 Adhésion au contrat groupe protection sociale complémentaire santé 2023-2025 proposé par le CDG38 et définition de la participation de l'employeur (pdf 0.41 Mo). |
| 23-14 Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG38 (pdf 0.53 Mo). |
| 23-15 Création d'un poste non permanent relevant du grade d'ingénieur pour exercer les fonctions de Chargé de mission auprès de la Direction Générale des Services à temps non complet (pdf 0.44 Mo). |
| 23-16 Suppression des postes permanents d'ingénieur en chef et d'ingénieur principal crées le 5 octobre 2022 et Modification du tableau des emplois (pdf 0.39 Mo). |
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 7 février 2023 (pdf 3.4 Mo).
| 23-01 Approbation du compte de gestion 2022 de Madame la Trésorière Principale (pdf 0.38 Mo). |
| 23-02 Vote du compte administratif 2022 (pdf 2.09 Mo). |
| 23-03 Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l'exercice 2022 (pdf 0.4 Mo). |
| 23-06 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CDG38 (pdf 0.51 Mo). |
| 23-08 Vote du budget primitif 2023 (pdf 1.64 Mo). |
| 23-09 Autorisation de programme (AP) / Crédit de paiement (CP) du budget 2023 (pdf 0.45 Mo). |
| Liste des délibérations du 7 février 2023 (pdf 0.08 Mo). |
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 13 décembre 2022 (pdf 1.49 Mo).
| 22-46 Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SITOM Nord Isère (pdf 0.18 Mo). |
| 22-47 Modification du réglement intérieur suite à la réforme de la publicité des actes administratifs selon le décret N°2021-1311 du 7 octobre 2021 (pdf 0.62 Mo). |
| 22-48 Suppression du poste permanent d'un adjoint administratif principal de 1ère classe crée le 5 avril 2022 et Modification du tableau des emplois (pdf 0.2 Mo). |
| 22-52 Débat d'orientation budgétaire (DOB) pour l'exercice 2023 sur la base du rapport d'orientation budgétaire (ROB) (pdf 0.16 Mo). |
| 22-54 Définition de la grille tarifaire applicable pour les clients non adhérents au SITOM Nord Isère pour l'exercice 2023 (pdf 0.34 Mo). |
| 22-55 Définition de la grille tarifaire applicable pour les EPCI adhérents au SITOM Nord Isère pour l'exercice 2023 (pdf 0.24 Mo). |
| 22-56 Définition du prix HT du MWh applicable à la Société SEQENS (ancienne dénomination sociale PCAS) pour l'exercice 2023 (pdf 0.2 Mo). |
| Liste des délibérations du 13 décembre 2022 (pdf 0.09 Mo). |
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 05 octobre 2022 (pdf 1.06 Mo).
| 22-36 Avenant 13 marché de conduite, entretien et maintenance de l'usine d'incinération des ordures ménagères du SITOM Nord Isère signée le 4 août 2005 avec la Société RONAVAL (pdf 0.18 Mo). |
| 22-37 Décision modificative 1 au budget primitif 2022 (pdf 0.15 Mo). |
| 22-38 Examen du protocole transactionnel à intervenir avec la Société RONAVAL pour la prise en charge de la TGAP des déchets détournés du 11 avril au 30 mai 2022 (pdf 0.23 Mo). |
| 22-41 Création d'un poste permanent d'ingénieur sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo). |
| 22-42 Création d'un poste permanent d'ingénieur principal sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo). |
| 22-43 Création d'un poste permanent d'ingénieur en chef sur les fonctions de Directeur Général des Services (pdf 0.28 Mo). |
| 22-44 Modification du RIFSEEP (pdf 0.44 Mo). |
| 22-45 Contrats d'assurance risques statutaires (pdf 0.15 Mo). |
| Liste des délibérations du 05 octobre 2022 (pdf 0.09 Mo). |
Procès-verbal de la rèunion du Comitè Syndical du 5 avril 2022 (pdf 1.93 Mo).
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 15 mars 2022 (pdf 2.77 Mo).
Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 01 février 2022 (pdf 1.51 Mo).
Rapport Annuel Activité 2023 (pdf 28.98 Mo).
Rapport annuel du SITOM Nord Isère présenté au Comité syndical le 18 et 25 juin 2024
Rapport d'activité 2022 - Synthèse (pdf 1.59 Mo).
Synthèse du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d''élimination des déchets (décret 2000-404 du 11 mai 2000)
Rapport d'activité 2022 (pdf 11.52 Mo).
Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d''élimination des déchets (décret 2000-404 du 11 mai 2000)
Certificat AFNOR ISO 50001 (pdf 0.06 Mo).
La politique énergétique du SITOM Nord-Isère (pdf 0.14 Mo).
Être une collectivité innovante sur la thématique de l'énergie et de l'environnement, c'est l'ambition du SITOM Nord-Isère
Economiser l'énergie au quotidien (pdf 0.88 Mo).
Sur le lieu de travail, les gestes utiles pour faire des économies d'énergie
Le Pôle Déchets-Energies (pdf 0.47 Mo).
La valorisation énergétique (pdf 1.58 Mo).
L'impact environnemental (pdf 0.35 Mo).
Le circuit des ordures ménagères résiduelles (pdf 0.1 Mo).
Le SITOM en chiffres (pdf 0.11 Mo).
L'économie circulaire des déchets (pdf 0.11 Mo).
Lettre Info 3 - Des tonnes de déchets mais... (pdf 5.46 Mo).
Lettre d'info 2 - La modernisation est en marche (pdf 1.43 Mo).
Lettre d'info 1 - Nouvelle communication pour le SITOM Nord Isère (pdf 3.16 Mo).
Lettre d'Information En Direct Janvier 2021 (pdf 7.27 Mo).
Lettre d'Information En Direct Janvier 2020 (pdf 3.11 Mo).
Commission de Suivi de Site du 28 novembre 2023 (pdf 0.55 Mo).
Réunie à la demande et sous l'autorité du Préfet (ou de son représentant), la CSS a pour objet de promouvoir l’information du public sur les problèmes posés, en ce qui concerne l’environnement et la santé humaine, par la gestion des déchets dans sa zone géographique de compétence.
Commission de Suivi de Site du 29 novembre 2022 (pdf 0.54 Mo).
Réunie à la demande et sous l'autorité du Préfet (ou de son représentant), la CSS a pour objet de promouvoir l’information du public sur les problèmes posés, en ce qui concerne l’environnement et la santé humaine, par la gestion des déchets dans sa zone géographique de compétence.
Synthèse bibliographique et médiatique toxico-réglementaire 2022 (pdf 0.95 Mo).
Rapport BIO-TOX campagne 2022 (pdf 15.63 Mo).
Synthèse 2022 des résultats de la surveillance environnementale autour du Pôle Déchets-Energies
Rapport d'IDEES EAUX Décembre 2023 (pdf 3.34 Mo).
Campagne trimestrielle de suivi de la qualité des eaux souterraines
Rapport d'IDEES EAUX Septembre 2023 (pdf 3.09 Mo).
Campagne trimestrielle de suivi de la qualité des eaux souterraines
Rapport d'IDEES EAUX Juin 2023 (pdf 3.07 Mo).
Campagne trimestrielle de suivi de la qualité des eaux souterraines
Rapport d'IDEES EAUX Mars 2023 (pdf 3.12 Mo).
Campagne trimestrielle de suivi de la qualité des eaux souterraines
Rapport d'IDEES EAUX Décembre 2022 (pdf 3.11 Mo).
Campagne trimestrielle de suivi de la qualité des eaux souterraines
Rapport d'IDEES EAUX Septembre 2022 (pdf 3.04 Mo).
Campagne trimestrielle de suivi de la qualité des eaux souterraines
Rapport d'IDEES EAUX Juin 2022 (pdf 3.08 Mo).
Campagne trimestrielle de suivi de la qualité des eaux souterraines
Rapport d'IDEES EAUX Mars 2022 (pdf 3.08 Mo).
Campagne trimestrielle de suivi de la qualité des eaux souterraines
Mesures en continu - 2024 (pdf 0.92 Mo).
Résultats 2024 des analyses en continu des émissions à la cheminée pour les deux lignes d’incinération et en semi-continu des dioxines et furanes
Mesures en continu - 2023 (pdf 1.12 Mo).
Résultats 2023 des analyses en continu des émissions à la cheminée pour les deux lignes d’incinération et en semi-continu des dioxines et furanes
Mesures en continu - 2022 (pdf 0.49 Mo).
Résultats 2022 des analyses en continu des émissions à la cheminée pour les deux lignes d’incinération et en semi-continu des dioxines et furanes
Synthèse analyse des mâchefers (pdf 0.07 Mo).
Contrôles mensuels 2024 de la caractérisation des mâchefers
Synthèse analyse des mâchefers (pdf 0.07 Mo).
Contrôles mensuels 2023 de la caractérisation des mâchefers
Synthèse analyse des mâchefers (pdf 0.36 Mo).
Contrôles mensuels 2022 de la caractérisation des mâchefers
Contrôles réglementaires (pdf 0.66 Mo).
Mesures des paramètres analysés en continu ainsi que des métaux, dioxines et furanes (depuis 2014)
Reporting Exploitation 2024 (pdf 0.06 Mo).
Données d'exploitation du Pôle Déchets-Energies sur l'année 2024
Reporting d'exploitation 2023 (pdf 0.06 Mo).
Données d'exploitation du Pôle Déchets-Energies sur l'année 2023
Reporting d'exploitation 2022 (pdf 0.52 Mo).
Données d'exploitation du Pôle Déchets-Energies sur l'année 2022