Documents en téléchargement

Sitom Comité Syndical

2022

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 5 avril 2022 (pdf 1.93 Mo).

  Avis de modification de marché par la survenance de circonstances imprévues : avenant N°12 au marché de RONAVAL approuvé lors du Comité Syndical du 15-03-2022 (pdf 3.33 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 15 mars 2022 (pdf 2.77 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 01 février 2022 (pdf 1.51 Mo).

2021

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 14 décembre 2021 (pdf 3.79 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 27 septembre 2021 (pdf 0.49 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 14 septembre 2021 (pdf 1.27 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 12 juillet 2021 (pdf 0.45 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 14 juin 2021 (pdf 1.13 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 04 février 2021 (pdf 2.45 Mo).

2020

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 10 décembre 2020 (pdf 3.15 Mo).

Point N°17 : Planning réunions du SITOM - Le Comité Syndical du 4 février 2021 est décalé d'une demi-heure c'est-à-dire à 19 heures au lieu de 18h30.

 

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 10 novembre 2020 (pdf 2.05 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 08 octobre 2020 (pdf 0.95 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 06 février 2020 (pdf 2.56 Mo).

2019

  Audit technique des 11 ans. (pdf 6.25 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 12 décembre 2019 (pdf 2.82 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 04 septembre 2019 (pdf 0.84 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 04 juillet 2019 (pdf 1.46 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 18 avril 2019 (pdf 1.44 Mo).

  Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 07 février 2019 (pdf 3.03 Mo).

Sitom rapports d'activités

2022

Pas de document pour cette période.

2021

  Rapport d'activités 2021 synthèse (pdf 1.03 Mo).

  Rapport d'activités 2021 (pdf 5.86 Mo).

2020

  Rapport d'activités 2020 (synthèse) (pdf 1.01 Mo).

  Rapport d'activités 2020 (pdf 5.76 Mo).

2019

  Rapport d'activités 2019 (synthèse) (pdf 1.02 Mo).

  Rapport d'activités 2019 (pdf 5.33 Mo).

Commission de Suivi de Site

2022

Pas de document pour cette période.

2021

  Réunion Commission de Suivi de Site du 23 novembre 2021 (pdf 0.73 Mo).

  Arrêté Préfectoral portant modification de la composition de la Commission de Suivi du Site. (pdf 0.14 Mo).

2020

Pas de document pour cette période.

2019

  Réunion Commission de Suivi de Site du 28 novembre 2019 (pdf 0.23 Mo).

Analyses Suivi Environnemental

2022

Pas de document pour cette période.

2021

  Rapport BIO-TOX campagne 2021 (pdf 16.32 Mo).

2020

  Rapport BIO-TOX campagne 2020 (pdf 11.43 Mo).

2019

  Rapport BIO-TOX 07 février 2020, campagne 2019 (pdf 5.8 Mo).

Analyses Eaux Souterraines

2022

  Rapport d'IDEES EAUX juin 2022 (pdf 3.08 Mo).

  Rapport d'IDEES EAUX Mars 2022 (pdf 3.08 Mo).

2021

  Rapport d'IDEES EAUX Octobre 2021 (pdf 3.11 Mo).

  Rapport d'IDEES EAUX Juillet 2021 (pdf 3.09 Mo).

  Rapport d'IDEES EAUX Mars 2021 (pdf 3.09 Mo).

2020

  Rapport d'IDEES EAUX décembre 2020 (pdf 2.92 Mo).

  Rapport d'IDEES EAUX septembre 2020 (pdf 2.99 Mo).

  Rapport d'IDEES EAUX juillet 2020 (pdf 3.16 Mo).

  Rapport d'IDEES EAUX mai 2020 (pdf 2.95 Mo).

En raison du confinement du COVID-19, ce rapport est exceptionnellement le premier de l'année.

 

2019

  Rapport d'IDEES EAUX décembre 2019 (pdf 2.91 Mo).

  Rapport d'IDEES EAUX septembre 2019 (pdf 3 Mo).

  Rapport d'IDEES EAUX juin 2019 (pdf 2.89 Mo).

  Rapport d'IDEES EAUX avril 2019 (pdf 2.99 Mo).

Presse

2022

  Le Dauphiné Libéré 28-02-2022 (pdf 0.97 Mo).

  Le Dauphiné Libéré 22-02-2022 (pdf 1.11 Mo).

2021

Pas de document pour cette période.

2020

Pas de document pour cette période.

2019

Pas de document pour cette période.

Journal d'Informations "En Direct"

2022

Pas de document pour cette période.

2021

  N° 17 - Janvier 2021 (pdf 7.27 Mo).

2020

  N° 16 - Janvier 2020 (pdf 3.11 Mo).

2019

  N° 15 - Janvier 2019 (pdf 8.68 Mo).

Divers

2022

Pas de document pour cette période.

2021

  Synthèse bibliographique et médiatique toxico-réglementaire 2021 (pdf 1.1 Mo).

2020

  Synthèse bibliographique et médiatique toxico-réglementaire 2020 (pdf 0.85 Mo).

2019

  Synthèse bibliographique et médiatique toxico-réglementaire 2018 (pdf 0.46 Mo).

A noter que l'EFSA en 2018 a baissé la DJT des dioxines et furanes, et aboutit à des expositions le plus souvent au-dessus de cette valeur de référence pour la population européenne, donc une situation préoccupante. Il reste à vérifier si l'ANSES confirmera ces données dans la prochaine étude EAT3 pour la France, mais c'est probable.

 

Nous répondons avec plaisir à vos questions concernant le traitement des déchets par incinération et leur valorisation.

Pour toutes questions relatives au tri ou à la collecte des déchets, adressez-vous directement à votre collectivité.




Le SITOM Nord-Isère s'engage à n'utiliser vos coordonnées que pour réponse, et à ne les transmettre à aucune autre structure quelle qu'elle soit.
 


Accueil | Contact, accès et informations légales | Plan du site | Webmestre | Réalisation Cocodrille Multimédia.

© Copyright 2022 SITOM Nord-Isère · Tous droits réservés.